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Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Marchés publics de fournitures courantes et de services. Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Comment répondre aux marchés publics? Marchés publics de travaux. Sources des contrats publics.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
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Taille: 65.95 MBytes

Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Lien du vers Legifrance.

Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Marchés de techniques de dord et de la communication. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG.

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Marchés publics de travaux. Notice du CCAG travaux. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Comment répondre aux marchés publics?

Répondre aux marchés publics pour les PME: Informations sur le portail Plan du site Evaluez le portail Mentions légales Accessibilité Nous contacter.

CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Lien pour télécharger en PDF. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique. Code des marchés publics Formation, aide et assistance sur tout le territoire sur site ou à distance.

Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Le CCAG PI | Ordre des architectes

Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels. Le pouvoir wprd peut décider ou non de se référer à un CCTG.

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Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans wodd cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite. Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne pas faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations.

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Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi A de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de techniques de l’information et de la communication. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Pensez donc à le télécharger.

Cahiers des clauses administratives générales et techniques

Notice du CCAG marchés publics industriels. Direction des Affaires Juridiques.

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